Le prochain Conseil Municipal de Valensole se tiendra mardi 23 avril 2019 à 18h30 à la mairie. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de ce Conseil.
ordre du jour du 23 avril 2019
des rues, crèches, écoles, travaux… Il est donc important que vous soyez informés sur son fonctionnement et associés à ses décisions.
Nous vous rappelons que c’est le Conseil Municipal qui traite la plupart de vos problèmes quotidiens : fiscalité locale, urbanisme, nettoyageLe Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. En pratique, à Valensole, il se réunit environ une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police des séances », notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.
Le Conseil Municipal prend l’essentiel des décisions sous la forme de délibérations : lors d’une séance, après avoir constaté les membres présents, les dossiers à l’ordre du jour sont discutés et votés. Le vote se fait à main levée (ou à bulletin secret lors de l’élection du maire et de ses adjoints ou si 1/3 des membres du conseil le demande). Les décisions sont prises à la majorité.
Le maire et les adjoints chargent ensuite les services municipaux de l’exécution des délibérations.
ou doit se faire la servitude de passage jak
Sur une propriété sise Chemin des Coussières.
Bonjour,
Au profit de qui?
Amicalement
Patrick