Ordre du jour du prochain Conseil

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Le prochain Conseil Municipal de Valensole se tiendra lundi 10 décembre 2018 à 18h30 à l’ancienne école du Bars. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de ce Conseil :

Logo_pdfordre du jour du 10 décembre 2018 

  Nous vous rappelons que c’est le Conseil Municipal qui traite la plupart de vos problèmes quotidiens : fiscalité locale, urbanisme, nettoiement des rues, crèches, écoles, travaux… Il est donc important que vous soyez informés sur son fonctionnement et associés à ses décisions.

Le Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. En pratique, à Valensole, il se réunit environ une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police des séances », notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Le Conseil Municipal prend l’essentiel des décisions sous la forme de délibérations : lors d’une séance, après avoir constaté les membres présents, les dossiers à l’ordre du jour sont discutés et votés. Le vote se fait à main levée (ou à bulletin secret lors de l’élection du maire et de ses adjoints ou si 1/3 des membres du conseil le demande). Les décisions sont prises à la majorité.

Le maire et les adjoints chargent ensuite les services municipaux de l’exécution des délibérations.

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