Réunion de travail du 16 novembre 2015

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Hier s’est tenue en mairie la réunion de travail préparatoire au conseil municipal du 23 novembre (avant de débuter cette réunion, l’ensemble des élus a tenu a respecter une minute de silence en hommage aux victimes des effroyables attentats de Paris survenus vendredi dernier). Vous trouverez l’ordre du jour de ce conseil dans ce document .

• Le point 2 concerne le projet départemental de SDCI et soulève beaucoup de questions. Ce sujet mérite que l’on s’y penche avant de délibérer et de voter lundi prochain.

• Le point 4 répare un oubli dans la convention entre la commune et la DLVA en matière d’instruction des dossiers d’urbanisme.

• Le point 6 concerne l’acquisition du logiciel @CTES , nécessaire à la future télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et budgétaire, transmis jusqu’alors par courrier.

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Les questions…

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– Parmi les points soulevés au terme de la réunion, Sylvie Lindenmayer a interpellé M. le maire sur la pollution récurrente du Val d’Asse, due au(x) propriétaire(s) indélicat(s) qui, ne disposant pas d’assainissement personnel “correct”, provoque des nuisances aux riverains concernés. M. le maire a rappelé que des procédures sont en cours pour que cet état de fait cesse sans délai.

– Nous avons ensuite demandé des éclaircissement au sujet du projet de taxe de séjour à Valensole. Comme on peut le constater, ce point ne figure plus à l’ordre du jour du conseil du 23 novembre. M. le maire nous a indiqué qu’aujourd’hui rien n’est décidé et que les consultations et réunions vont se poursuivre au sein de la DLVA avant que le maire nous demande de prendre une décision en conseil municipal pour l’année 2016. Nous avons réaffirmé notre volonté de ne pas s’opposer à cette taxe sur le principe mais sur ses modalités d’applications si elles sont fixées injustement (par exemple : calcul au forfait, période d’application irréaliste…). Ce dossier reste donc d’actualité et nous restons attentifs à son instruction.

– Enfin , nous avons interpellé M. le maire au sujet de la décision de la DLVA de ne plus aider les familles de l’agglomération qui habitent loin de l’école primaire ou à plus de 3 km d’un l’arrêt du Trans’agglo (qui dessert les collèges et lycées). Pour ce qui concerne Valensole, nous considérons que cette décision porte un préjudice important aux familles habitant les hameaux ou les campagnes isolées et qui doivent tous les jours parcourir de nombreux kilomètres pour conduire et aller chercher leurs enfants à l’école. C’est pour nous une décision qui va l’encontre du soutien à la ruralité de notre territoire. M. le maire s’est engagé à recenser les familles de Valensole concernées par cette décision et à nous tenir informés de ce qui est envisageable pour y remédier. À suivre donc.

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  Rappel : le conseil municipal se tiendra le 23 novembre 2015 à 20h30 à la mairie, et est ouvert au public.

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