Ordre du jour du Conseil du 12 Décembre 2019

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Le prochain Conseil Municipal de Valensole se tiendra jeudi 12 décembre 2019 à 18h30 à l’ancienne école du Bars. Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de ce Conseil.

Logo_pdfordre du jour du 12 décembre 2019 

  Nous vous rappelons que c’est le Conseil Municipal qui traite la plupart de vos problèmes quotidiens : fiscalité locale, urbanisme, nettoyage des rues, crèches, écoles, travaux… Il est donc important que vous soyez informés sur son fonctionnement et associés à ses décisions.

Le Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. En pratique, à Valensole, il se réunit environ une fois par mois et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celle-ci est ouverte au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police des séances », notamment en cas d’agitation, et restreint l’accès du public aux débats.

Le Conseil Municipal prend l’essentiel des décisions sous la forme de délibérations : lors d’une séance, après avoir constaté les membres présents, les dossiers à l’ordre du jour sont discutés et votés. Le vote se fait à main levée (ou à bulletin secret lors de l’élection du maire et de ses adjoints ou si 1/3 des membres du conseil le demande). Les décisions sont prises à la majorité.

Le maire et les adjoints chargent ensuite les services municipaux de l’exécution des délibérations.

2 commentaires

  1. claude cadenel dit

    conseil du 12/12.
    Points 2+3 des précisions svp . Qui va faire quoi , et comment . Où sont les changements ?
    Point 6 .Pourquoi pas la même mesure pour les infirmières ? elles le valent bien ! et sont en recherche d’autres infirmières pour compléter l’équipe . Proposez la mesure, Merci .

    • Raphaël Enderlé-Chazalviel dit

      Bonjour,
      Pour ce qui concerne le transfert de la compétence « eau pluviale », il a été convenu par la DLVA que l’articulation entre la compétence de gestion des eaux pluviales et la compétence voirie serait la suivante :
      – la compétence voirie s’exerce sur la chaussée (partie superficielle et visible de la voirie) ;
      – la compétence gestion des eaux pluviales urbaines s’exerce sur la partie située sous la chaussée (tréfonds, partie souterraine et non visible de la voirie).
      Pour plus de détails, je vous ai mis en ligne la délibération en question, adoptée par le Conseil Communautaire le 19/11/2019 à cette adresse.

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